Bienvenue sur Zodiac2000. Zodiac2000 vous fournit son service, sous réserve des conditions d'utilisation ("CDU") suivantes, que nous pouvons mettre à jour de temps à autres sans notification. Vous pouvez accéder à la plus récente version de ce CDU à tous moment à l'adresse : http://zodiac2000.com/rep/fr/info/terms.htm. De plus, lorsque vous utilisez des services particuliers de Zodiac2000, vous et Zodiac2000 serez soumis à toutes lignes directrices ou règles qui peuvent être envoyées de temps à autres. Toutes ces lignes directrices et règles sont référencées dans ce CDU.

2. DESCRIPTION DU SERVICE

Zodiac2000 fournit actuellement aux utilisateurs l'accès à différents services astrologiques (le "Service"). Vous comprenez et approuvez que le Service peut inclure des annonces publicitaires et que ces annonces sont nécessaires à Zodiac2000 afin de fournir le service. De la même manière vous comprenez et approuvez que le service peut inclure certaines communications de la part de Zodiac2000, telles que des annonces de service et des messages administratifs, et que ces communications sont considérées comme parties intégrantes à l'adhésion à Zodiac2000 et que vous ne serez pas en mesure de décider de ne pas les recevoir. A moins que ce ne soit clairement explicité, toute nouvelle caractéristique qui accroît ou développe le Service, incluant les mises à jour de nouvelles propriétés de Zodiac2000, seront soumises au CDU. Vous comprenez et approuvez que le service est fourni en l'état et que Zodiac2000 n'assume aucune responsabilité en ce qui concerne la disponibilité, l'effacement, la non déliverance ou l'échec de stockage de toute information liée à un utilisateur.

Vous êtes responsable d'obtenir l'accès au service et cet accès peut faire intervenir des redevances à des tiers (tel qu'un fournisseur d'accès internet). Vous êtes responsable de ces redevances. De plus, vous devez vous procurez et êtes responsable de tout équipement nécessaire à accéder au service.

3. OBLIGATIONS D'ENREGISTREMENT

En contrepartie de votre utilisation du Service, vous êtes d'accords de: (a) fournir des données réelles, précises, actuelles et complètes vous concernant dès qu'elles vous sont demandées par le formulaire d'enregistrement au service (ces informations sont les "données d'enregistrement") et (b) maintenir et rapidement mettre à jour les données d'enregistrement de façon à les garder réelles, précises, actuelles et complètes. Si vous donnez des informations qui sont fausses, imprécises, non actuelles ou incomplètes, Zodiac2000 a le droit de suspendre ou de clôturer votre compte et de vous refuser toute utilisation courrante ou future du Service.

4. INFORMATIONS PRIVEES

Les données d'enregistrement et certaines informations vous concernant sont soumises à notre politique en matière d'informations privées. Pour plus d'information, voyez notre politique complète à l'adresse http://zodiac2000.com/rep/fr/info/privacy.htm

5. COMPTE PERSONNEL, MOT DE PASSE ET SECURITE

Vous recevrez un mot de passe et un nom de compte (Login) après avoir suivi le processus d'enregistrement au service. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte, et êtes totalement responsable de toutes les actions qui sont réalisées sous votre mot de passe et sur votre compte. Vous êtes d'accords d' (a) avertir immédiatement Zodiac2000 de toute utilisation non-autorisée de votre mot de passe ou de votre compte ou de toute violation de la sécurité, et (b) de vous assurer que vous sortez de votre compte à la fin de chaque session. Zodiac2000 ne peut pas et ne sera pas responsable de toute perte ou dommage survenant suite à votre manquement à respecter cette Section 5.

6. PAS DE REVENTE DU SERVICE

Vous êtes d'accords de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter à des fins commerciales, toute partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au service.

7. PRATIQUES COURRANTES A PROPOS DE L'UTILISATION ET DU STOCKAGE

Vous reconnaissez que Zodiac2000 peut établir des pratiques courrantes et limitations concernant l'utilisation du Service, incluant sans limitation l'espace disque maximum qui vous sera alloué sur les serveurs de Zodiac2000. Vous reconnaissez que Zodiac2000 n'est pas responsable ou redevable de l'effacement ou de l'incapacité à stocker toute information maitenue ou transmise par le Service. Vous reconnaissez que Zodiac2000 se réserve le droit de clôturer les comptes qui sont inactifs pendant une période excessive. Vous reconnaissez également que Zodiac2000 se réserve le droit de modifier ces conditions et limitations générales à tout moment, selon sa seule discrétion, avec ou sans notification.

8. MODIFICATION DU SERVICE

Zodiac2000 se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du Service et ce sans à avoir à vous en informer préalablement. Zodiac2000 ne pourra être tenu responsable à votre encontre ou à l'encontre de tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.

9. RESILIATION

Vous reconnaissez à Zodiac2000 le droit de mettre fin à tout ou partie du droit d'accès correspondant à votre compte et votre mot de passe, voire de supprimer votre compte et mot de passe, ainsi que le droit de retirer ou de déplacer tout Contenu sur le Service et ce pour tout motif notamment en raison de l'absence d'utilisation, ou si Zodiac2000 a de bonnes raisons de croire que vous avez violé ou agi en contradiction avec la lettre ou l'esprit du présent CDU. Zodiac2000 peut également unilatéralement et à tout moment interrompre la fourniture du Service. Vous reconnaissez que toute résiliation de votre accès au Service en application des termes des présentes peut intervenir sans mise en demeure préalable, et vous reconnaissez et acceptez que Zodiac2000 sera en droit de désactiver ou supprimer à tout moment et avec effet immédiat votre compte et tout dossier ou fichier présent dans ce compte et/ou interdire tout accès ultérieur à ces fichiers ou au Service. De plus vous reconnaissez que Zodiac2000 ne pourra être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre de tiers pour toute résiliation de votre accès au Service.

10. LIENS

Le Service peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Zodiac2000 ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que Zodiac2000 ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au Contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que Zodiac2000 ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au Contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

11. DROIT DE PROPRIETE

Vous reconnaissez et acceptez que le Service et tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec le Service (ci-après dénommés « Logiciels ») peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Vous reconnaissez également avoir connaissance que le Contenu compris dans des publicités sponsorisées, les informations qui vous sont présentées via le Service ou par des annonceurs sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des brevets, ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur. Sauf expressément autorisé à cet effet par Zodiac2000 ou par l'annonceur, vous vous engagez à ne pas modifier, louer, emprunter, vendre, distribuer ou créer d'oeuvres dérivées basées en tout ou partie sur le Service, ou les Logiciels.

Zodiac2000 vous accorde, à titre personnel, le droit non exclusif et non cessible d'utiliser les Logiciels sur un seul ordinateur ; étant précisé qu'il vous est interdit (et que vous ne pouvez accorder à autrui l'autorisation) de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux Logiciels. Vous vous engagez à ne modifier en aucune manière le Logiciel ou à ne pas utiliser de versions modifiées des Logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au Service. Vous acceptez de ne pas accéder au Service par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par Zodiac2000 à cet effet

12. GARANTIES

13. LIMITATION DE RESPONSABILITE

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR, ZODIAC2000 NE POURRA ETRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT EN CE Y COMPRIS NOTAMMENT LES PERTES DE PROFITS, DE CLIENTELE, DE DONNEES OU TOUTE AUTRE PERTE DE BIENS INCORPORELS (ET CE MÊME SI ZODIAC2000 A ETE INFORME DE LA POTENTIALITE DE TELS DOMMAGES) POUVANT SURVENIR  DE L''UTILISATION OU AU CONTRAIRE DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE SERVICE, OU DE TOUT AUTRE SUJET EN RELATION AVEC LE SERVICE.

14. NOTIFICATION

Toute notification pourra vous être adressée par e-mail. Zodiac2000 se réserve également la possibilité de modifier les présentes Conditions d'Utilisation du Service en plaçant directement sur le Service des notifications de changement ou des liens vers de telles notifications.

15. INFORMATIONS GENERALES

Le présent CDU du Service constitue la totalité de l'accord passé entre Zodiac2000 et l'utilisateur du Service pour ce qui concerne l'utilisation du Service, et se substituent à tout accord éventuellement intervenu antérieurement entre vous et Zodiac2000. Le défaut pour Zodiac2000 d'exercer les droits qui lui sont reconnus en application des présentes ne constitue pas une renonciation à faire valoir ces droits. Dans l'hypothèse où l'une quelconque des dispositions du présent CDU serait annulée par une décision de justice, les parties s'accordent à guider le juge pour que l'appréciation du juge tienne compte de la commune intention des parties manifestée par le présent CDU, les autres dispositions demeurant valables et continuant de s'appliquer entre les parties.

Les titres des articles n'ont qu'une valeur indicative.